La CNJ (Cour Nationale de Justice), la plus haute instance judiciaire d’Equateur, a confirmé mardi la condamnation de la compagnie pétrolière américaine Chevron accusée de pollution, mais a revu à la baisse l’amende qui lui était imposée.
D’un montant initial de 19 milliards de dollars, cette amende a été ramenée par la CNJ à 9.511 milliards. Cela ne l’empêche pas de demeurer l’une des plus forts amendes dans l’histoire du droit de l’environnement, loin devant les 4.5 milliards de dollars infligée à Exxon Mobil pour la marée noire de l’Alaska en 1989.
La CNJ ramène donc l’amende de Chevron à son niveau initial qui avait doublé parce que l’entreprise américaine n’avait pas présenté d’excuses.Chevon est condamné à indemniser quelque 30.000 indigènes d’Amazonie, regroupés au sein du Front de défense de l’Amazonies qui lui reproche d’avoir souillé leur région par de vastes piscines de brut.
Les faits remontent à l’exploitation de la région par la compagnie pétrolière américaine Texaco entre 1964 et 1990 avant qu’elle ne soit rachetée par Chevron. Celle-ci se dédouane et rejette la responsabilité des faits qui lui sont reprochés à la compagnie d’Etat équatorienne Petroecuador. Dénonçant la corruption de la justice équatorienne, la société américaine a saisi une cour de New-York et un tribunal d’arbitrage de la Haye. Celle-ci l’aurait exonérée, il y a de cela deux mois de toute poursuite en nom collectif en vertu d’accords conclus en 1995 entre le gouvernement équatorien et Texaco, ce que réfute Quito.
Le dossier Chevron complique des rapports déjà conflictuels entre l’Equateur et les Etats-Unis. Une campagne de boycottage des produits de Chevron a été récemment lancée par le président équatorien Rafael Correa en personne.
