Europe

Allemagne : Amazon change ses habitudes fiscales

amazon-allemagneTout récemment, Amazon a commencé à régler ses impôts sur ses bénéfices réalisés en Allemagne dans le même pays. Il y a peu, cette multinationale américaine spécialisée dans la distribution s’acquittait de ces obligations fiscales au Luxembourg.

Nombre d’observateurs s’interrogent sur ce changement dans les habitudes d’Amazon. Il faut noter que cette grande entreprise, comme beaucoup d’autres, est liée à une enquête que mène la commission de l’Union Européenne (UE) portant sur des mécanismes fiscaux au Grand-Duché et dans d’autres Etats membres de cette communauté. Sur base de cela, ce virement pourrait ne pas être le fruit d’un simple hasard. Quoi qu’il en soit, Amazon affirme depuis peu que les impôts sur les bénéfices qu’il engrange outre-rhin restent désormais dans le même pays. A en croire les médias allemands, cette nouvelle disposition est entrée en vigueur depuis le 1er mai dernier.

Comme il fallait s’y attendre, Amazon a certifié que ce changement n’a aucun rapport avec les critiques dont il a été l’objet. N’empêche, cette entreprise figure parmi les multinationales que Bruxelles a à l’œil, tout comme Apple en Irlande, Starbucks aux Pays-Bas et Fiat au Luxembourg. La commission européenne veut simplement en savoir plus sur les montages fiscaux concernant ces grandes entreprises. Pour information, le Luxembourg abrite le siège européen d’Amazon. Et, la Commission de l’UE reproche à cette multinationale d’avoir conclu, avec les autorités fiscales de ce pays, un accord à la fin duquel la majeure partie de ses bénéfices européens enregistrés au Grand-Duché n’y sont pas soumis à des impôts. En 2014, Amazon a réalisé environ 11 milliards d’euros (12,1 milliards de dollars) en ventes en Allemagne.

Sarah J Cohen
Sarah J. Cohen est une juriste spécialisée en droit international, basée à Strasbourg. Elle a travaillé de nombreuses années en tant que consultante pour divers organismes internationaux après avoir été analyste dans une banque internationale en tant qu'analyste.
http://enjeux.info

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